Bonjour à tous,
Aujourd’hui j’ai envie de faire le point sur le partage du travail créatif. Dans quelles conditions, avec ou sans restrictions, dans un but lucratif ou pour le simple plaisir du partage…?
Je m’excuse par avance de cet article qui peut paraître un peu complexe, mais je vous promets qu’il y aura des éléments concrets dedans 🙂
Comme vous le savez, j’enregistre toutes mes créations sous licence Creative Commons. Je choisis l’une des plus restrictives, la CC BY NC ND 4.0, qui interdit la modification ou la commercialisation de mon travail. J’autorise par contre la reproduction pour usage privé, ce qui ne serait pas possible avec un Copyright.
Mais il existe chez Creative Commons d’autres formes de licences plus souples, qui autorisent l’utilisation de votre travail de façon plus ou moins large.
Pour rappel, les licences Creative Commons ont été créées dans le but d’assouplir les droits d’auteur, jugés trop restrictifs. Elles suivent le courant de liberté souhaité par le concepteur de GNU, avec l’idée que les brevets et droits d’auteur sont un frein à la créativité. Ces licences sont reconnues et acceptées internationalement.
Voici vos différentes options quand vous partagez votre travail.
Rappel: CC veut dire Creative Commons, BY signifie By you (cela fait référence au nom de l’auteur), NC veut dire No commercial et ND signifie No derivatives, pas de dérivés).
- Vous ne voulez pas que votre œuvre soit reproduite, commercialisée, diffusée… et vous souhaitez vous réserver tous les droits: vous devez mettre votre travail sous copyright.
- Vous ne voulez pas que votre œuvre soit commercialisée, modifiée, mais vous acceptez qu’elle soit reproduite pour usage personnel: vous devez choisir la licence CC-BY-NC-ND 4.0.
- Vous acceptez que l’on reproduise votre œuvre originale, et qu’on en crée des dérivés, à condition qu’il n’y ait aucun usage commercial: vous devez choisir la licence CC-BY-NC 4.0
- Vous acceptez la reproduction de votre travail, même à des fins commerciales, et vous acceptez qu’on produise des dérivés de votre travail, mais les œuvres dérivées doivent être enregistrées sous la même licence que votre travail originel (par exemple, le produit dérivé ne peut pas être placé sous copyright): vous devez choisir la licence CC-BY-SA 4.0.
- Vous acceptez toute utilisation de votre œuvre originale, même commerciale, mais vous refusez la modification et la création de produits dérivés: CC-BY-ND 4.0
- Vous acceptez toute utilisation de votre travail, que ce soit la commercialisation ou la création de produits dérivés, mais vous souhaitez être cité comme auteur: CC-BY 4.0
- Vous cédez tous vos droits, et ne souhaitez pas être cité comme créateur: CC0-1.0
Ci dessous, je vous remets une capture d’écran de l’endroit où vous pouvez sélectionner la licence qui vous convient: ici, j’ai choisi la licence CC BY ND 4.0.
J’espère que cet article vous aura été utile: les licences Creative Commons vous donnent la possibilité de partager votre travail dans toutes les conditions que vous pourriez envisager.
Il est par contre à mon sens nécessaire d’enregistrer votre travail, quelle que soit la licence que vous choisirez, car vous ne savez pas de quoi demain sera fait.
Bonne soirée!
coeurcitron.net 
tu déchires 😘😘😘
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Merci 🙂 🙂 🙂
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Merci tout d’abord pour cet article super intéressant.
J’ai parlé de cette licence de Creative Commons aux professionnels autour de moi. Ils me disent que ça n’a pas de valeur en France et n’y croient pas du tout. Que penser ?
Est-ce valable pour un particulier comme pour une entreprise, une boutique ?
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Bonjour, et merci pour ce commentaire. Je pense qu’il faut de toutes façons s’enregistrer sur Créative Commons, car c’est une licence américaine, reconnue par le droit américain. Dès que vous aurez un litige via Instagram, Facebook, Etsy, ou avec une entreprise américaine, cette licence sera une preuve de droit d’auteur suffisante à leurs yeux, et le contenu que vous aurez signalé sera supprimé ou retiré. Pour la France, je me penche actuellement sur la question. J’ai eu divers contacts avec des services juridiques et des avocats, dans le cadre de litiges, et la licence Créative Commons a suffi à la partie adverse. Donc vraiment, dans tous les cas, enregistrez votre travail, même si c’est dans le cadre d’une boutique ou d’une entreprise. Pendant ce temps je trouve des informations complémentaires. Comme c’est gratuit, vous n’avez rien à y perdre, et cela vous fera un premier filet de sécurité.
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J’ai trouvé plusieurs liens intéressants sur la propriété intellectuelle, celui ci en particulier: http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/droits/protection.htm
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Bonjour ! Je viens de découvrir votre blog surtout grâce à votre article sur les droits de création à vrai dire. Je vais très souvent sur Pinterest et j’avoue que jusqu’à maintenant je n’avais pas vraiment pensé à tout cela. Mais maintenant c’est fait et je suis complètement d’accord avec votre démarche surtout depuis que je me suis rendue compte que beaucoup des modèles que j’avais aimé sur Pinterest vous revenaient!! Du coup je me suis abonnée à votre blog et je ferai plus attention dorénavant aux modèles que je verrais sur ce site. Je pense quand même que le pb ne vient pas du site en lui-même mais plutôt de la méconnaissance et du sans-gêne de certaines personnes. Du coup j’ai quand même une question: si je reproduis un de vos modèles et que je poste une épingle sur Pinterest, je précise d’où vient le modèle, est ce que ça rentre dans le cadre de la protection? Je ne compte pas faire le commerce de mes « œuvres », je tisse surtout pour mon plaisir et pour faire des cadeaux.
En tout cas votre travail de création est juste remarquable !!! Merci pour vos partages et très bonne continuation
Aline
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Bonjour, merci beaucoup pour votre commentaire. Je suis d’accord avec vous sur Pinterest, c’est l’utilisation qui en est faite qui est le problème. En marquant No share on Pinterest, je manifeste mon désaccord, même si ma photo finira quand même sur Pinterest. Pour ce qui est de la reproduction, aucun problème pour le cadre privé, vous pouvez toutes les utiliser. POur ce qui est d’épingler sur Pinterest, je préfère que vous évitiez, par souci de cohérence… Merci en tout cas pour ce message, et désolée pour la réponse tardive!
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